Jean-Marc Gravier


De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères hors classe honoraire
Objet:
I. -
4°
Groupe:
Bureau du vote électronique pour l'élection des conseillers des Français de l'étranger et des délégués consulaires
JORFTEXT000049739903(source JORF)
composition
19 Juin 202419/06/2024
De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères hors classe honoraire
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
4°
Groupe:
Bureau du vote électronique
JORFTEXT000042749359(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères hors classe honoraire
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
modifié portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
4°
Groupe:
Bureau du vote électronique
JORFTEXT000041717956(source JORF)
composition
13 Mars 202013/03/2020
De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères hors classe honoraire
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
Groupe:
Bureau du vote électronique
JORFTEXT000037615405(source JORF)
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères hors classe honoraire
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu aux articles R. 176-3-1 du code électoral et 16 du décret du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
Groupe:
Bureau du vote électronique
JORFTEXT000028858679(source JORF)
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Gravier (Jean-Marc)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères hors classe (cadre général)
date_debut="2012-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000024813920(source JORF)
radiation
19 Novembre 201119/11/2011
De: Gravier (Jean-Marc)
chef du service central des achats au ministère. Chevalier du 3 mai 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-05-03"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
promotion
15 Mai 201115/05/2011
De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé du service central des achats, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000022799048(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 201009/09/2010
De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé du service central des achats, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000021292080(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 200920/11/2009
De: Gravier (Jean-Marc)
consul général de France à São Paulo (Brésil) ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Gravier (Jean-Marc)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
à l'ambassade de France en Hongrie
au titre de la mobilité
date_debut="2001-09-03"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000228607(source JORF)
affectation
30 Mars 200230/03/2002
De: Gravier (Jean-Marc)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe, dans les conditions suivantes
au 1er échelon, avec 9 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="2001-02-01"
JORFTEXT000000590271(source JORF)
promotion
23 Juin 200123/06/2001
De: Jean-Marc Gravier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000754951(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 200112/01/2001
De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000219021(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Gravier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000219021(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000400807(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 200003/06/2000
De: Jean-Marc Gravier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000400807(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 200003/06/2000
De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000579027(source JORF)
délégation de signature
03 Octobre 199903/10/1999
De: Jean-Marc Gravier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000579027(source JORF)
délégation de signature
03 Octobre 199903/10/1999
De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000392576(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 199924/01/1999
De: Jean-Marc Gravier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000206971(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 199807/10/1998
De: Jean-Marc Gravier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000206971(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 199807/10/1998
De: Jean-Marc Gravier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000374423(source JORF)
délégation de signature
08 Août 199808/08/1998
De: Jean-Marc Gravier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000206748(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199821/06/1998
De: Jean-Marc Gravier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000206748(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199821/06/1998
De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000202289(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 199716/10/1997
De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000202289(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 199716/10/1997
De: Jean-Marc Gravier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000202289(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 199716/10/1997
De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000750831(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 199706/07/1997
De: Jean-Marc Gravier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000750831(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 199706/07/1997
De: Jean-Marc Gravier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000381476(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 199710/04/1997
De: Jean Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000199463(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 199706/04/1997
De: Gravier (Jean-Marc)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
au 1er échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1995-10-21"
JORFTEXT000000735445(source JORF)
promotion
12 Avril 199512/04/1995
De: Gravier (Jean-Marc)
chiffreur en chef de 2e classe, 3e échelon
Objet:
du corps des chiffreurs en chef du ministère des affaires étrangères
date de sa nomination et titularisation
secrétaire des affaires étrangères
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="1990-12-21"
corps="Chiffreurs en chef du ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000169784(source JORF)
radiation
23 Février 199123/02/1991
De: Gravier (Jean-Marc)
chiffreur en chef de 2e classe
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret
JORFTEXT000000525483(source JORF)
nomination
26 Décembre 199026/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.